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Plaques TIR (nouvelle et ancienne modèle)

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Transport International Routier (TIR) - transit de biens entre pays UE et non-UE.

TIR (T.I.R.) est le sigle de Transports Internationaux Routiers.

La convention de Transport International Routier (TIR) a pour finalité la réduction et l'harmonisation des formalités douanières, en particulier aux frontières, en vue de faciliter et d'accélérer l'acheminement par route des marchandises pour les camionneurs.

Ca permet de transporter des marchandises sous scellés à l'international avec un minimum de formalités douanières et sans avoir à déposer des garanties couvrant les droits et taxes aux frontières de chaque Etat traversé.
Le transit international routier, également désigné transport international routier ou régime TIR est un régime fiscal douanier conçu pour faciliter au maximum les mouvements de marchandises dans le transport international routier. Il fournit aux pays de transit la garantie requise pour couvrir les droits et taxes de douane exigibles. Les contrôles et formalités se concentrent en effet sur le bureau de douanes du départ et celui d'arrivée. Le régime permet ainsi d'alléger considérablement les démarches normales de franchissement de frontière par ces marchandises. Il cherche à atteindre un équilibre entre les responsabilités des autorités douanières et celles de la communauté commerciale internationale.

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PRIX: à discuter
Numéro de référence:3414609
Publication:20.03.2024
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